Le caractère collectif du régime santé d’une entreprise signifie que les couvertures souscrites par le dirigeant ont été choisies de manière à s’adapter à l’ensemble des salariés. Il ne tient donc pas compte des spécificités des besoins de chaque employé ou de leurs ayants-droit si ces derniers sont également assurés. Le contrat peut alors prévoir la souscription de garanties optionnelles.
Comment fonctionnent les garanties santé optionnelles ?
Le régime de complémentaire santé pour les salariés, obligatoire d’ici 2016, doit comprendre au minimum les couvertures prévues par le panier de soins ANI. Le dirigeant reste tout de même libre d’étendre le contrat au-delà des minima légaux afin de couvrir convenablement les employés. Toutefois, les différences d’âge et d’état de santé peuvent compromettre l’adaptabilité des garanties aux réels besoins de chaque assuré.
C’est dans ce sens que les garanties optionnelles ont été introduites dans les offres des assureurs de manière à rembourser suffisamment les frais des soins particuliers de chaque collaborateur. Si le contrat collectif est financé conjointement avec l’employeur, la cotisation pour les couvertures optionnelles est entièrement à la charge de l’employé. Elle ne sera pas non plus déductible du revenu imposable même si le régime collectif correspond au label « responsable ».
Quelles peuvent être les garanties santé optionnelles ?
Comme indiqué plus haut, tout dépend de l’état de santé de chaque salarié et de ses ayants-droit s’ils sont aussi couverts. Il est vrai que les organismes de complémentaire santé possèdent leurs propres manières de moduler leurs offres, mais ces options concernent généralement :
- Une prise en charge améliorée des frais d’hospitalisation ;
- Des remboursement plus élevés pour les soins dentaires ou les dépenses d’optique ;
- Un remboursement des actes non couverts par la Sécurité sociale : chirurgie de la vision, vaccins non remboursables, consultation d’un psychologue, homéopathie, ostéopathie, obsèques, etc.
Les garanties optionnelles permettent de booster le remboursement offert par le régime collectif, mais l’employé peut encore aller plus loin en souscrivant une surcomplémentaire. Il s’agit de couvrir le reste à charge qui subsiste après l’intervention de la Sécurité sociale et celle de la complémentaire santé d’entreprise.
